Renescure d’hier et d’aujourd’hui

25, rue Gaston Robbe

59173 RENESCURE

Déclaration : 0594010987 du 27/01/2004

STATUTS

Article 1 :

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre: "Renescure d'hier et d'aujourd'hui".

Article 2 :

Cette association a pour buts:

- la recherche et la collecte de documents concernant l’histoire de Renescure et ses environs immédiats.

- la découverte du patrimoine et la promotion de l'aspect touristique de Renescure.

- l'organisation de manifestations (ex: journées du patrimoine randonnées de découvertes...).

- les expositions à thèmes.

- la publication de nos travaux.

Article 3 :

Le siège social est fixé à Renescure au n° 25 rue Gaston Robbe, chez M. et Mme Marcel Delbecque. Il pourra être transféré par simple décision du conseil d'administration, la ratification par l'assemblée générale sera nécessaire.

Article 4 : Composition

L'association se compose de membres d'honneur, membres bienfaiteurs et membres actifs.

Article 5 : Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être agrée par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d'admission présentées.

Article 6 : Les membres

Sont membres d'honneur, ceux qui ont rendu des services signalés à l'association; ils sont dispensés de cotisation.

Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent une cotisation annuelle de 20 euros et plus.

Sont membres actifs, ceux qui ont pris l'engagement de verser une cotisation annuelle de 10 euros, le montant étant revu chaque année par l'assemblée générale.

Article 7 : Radiations

La qualité de membre se perd par:

- la démission et le décès.

La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l'intéressé ayant été invité à se présenter au bureau pour des explications.

Article 8 : Ressources

Les ressources comprennent:

1) le montant des cotisations

2) les subventions de l'Etat, des départements et des communes, communauté de communes.

3) les dons manuels et legs

4) vente de bulletins et reproduction de documents anciens.

5) entrées payantes de visites guidées d’été

Article 9 : Administration et fonctionnement

Est électeur au conseil d'administration tout membre de l'association âgé d'au moins 16 ans le jour de l'élection. Le nombre de membres siégeant au conseil d’administration est fixé à 12 maximum.

Le conseil d'administration se réunit chaque fois qu'il est convoqué par un président ou sur la demande d'au moins la moitié de ses membres chaque fois que l'intérêt de l'association l'exige.

Le conseil d’administration se renouvelle par tiers tous les 2 ans, et pour la 1^ère fois en 2011.

Les 1ers et 2ème tiers sont désignés par tirage au sort.

Article 10 :

Le conseil d'administration élit au scrutin secret, dans un délai d’une semaine maximum après l’assemblée générale un bureau comprenant:

- un président et un vice-président

- un trésorier et un trésorier adjoint

- un secrétaire et un secrétaire adjoint

Les membres sortant sont éligibles.

Article 11 :

L'assemblée générale comprend tous les membres de l'association, ainsi que toute autre personne conviée.

Elle a lieu une fois par an en Janvier.

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres sont convoqués par le secrétaire. L'ordre du jour y est indiqué.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée.

Ne devront être traités, lors de cette assemblée, que les questions indiquées à l'ordre du jour.

Article 12 :

Le règlement intérieur peut être établi par le conseil d'administration qui le fait approuver par l'assemblée générale.

Ce règlement éventuel est destiné à fixer divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.

Article 13 : Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les 2/3 au moins des membres présents à l'assemblée générale, une ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.